Mentions Légales

Dernière mise à jour : 10/08/2026

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Article 1 – Éditeur du site

Le Site est édité par : Orbit Bunny Studio 
Statut juridique : Micro-entreprise (entreprise individuelle)
Numéro SIRET : 97755885700024
Numéro SIREN : 977558857
Adresse du siège social : 10 Chemin de Mireille, 31850 Montrabé
Email : orbitbunnystudio@gmail.com
Numéro de TVA intracommunautaire : non applicable (franchise en base de TVA, art. 293 B du CGI) — à adapter si vous dépassez le seuil de franchise.

Directeur de la publication : Lucie Bonsignore

Article 2 – Hébergeur du site

Le Site est hébergé par :

Shopify International Limited Victoria Buildings, 2nd Floor, 1-2 Haddington Road, Dublin 4, D04 XN32, Irlande Site web : https://www.shopify.com

Article 3 – Activité

Le Site propose à la vente un abonnement à une publication périodique nommée "Mail Club L'Observatoire, dans les conditions précisées dans les Conditions Générales de Vente (CGV) du Site.

Article 4 – Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur le Site (textes, images, logos, graphismes, mise en page, etc.) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et demeure la propriété exclusive de Orbit Bunny Studio, sauf mention contraire.

Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, de ces contenus, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation préalable écrite, est interdite et constitutive d'une contrefaçon au sens des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

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Les informations relatives à la collecte et au traitement des données personnelles des utilisateurs du Site sont détaillées dans la Politique de Confidentialité, accessible depuis le Site.

Pour toute question ou demande d'exercice de vos droits (accès, rectification, effacement, opposition), vous pouvez contacter Orbit Bunny Studio à l'adresse : orbitbunnystudio@gmail.com.

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Orbit Bunny Studio s'efforce d'assurer au mieux l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le Site, mais ne saurait garantir l'exhaustivité ou l'absence d'erreur. Orbit Bunny Studio ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'accès au Site ou de son utilisation.

Article 8 – Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français compétents seront seuls saisis.